Archives des Conseils généraux

Décisions du Conseil général soumises à un référendum facultatif
Procès-verbal de la séance du 15 mai 2024
Convocation à la séance du 15 mai 2024

1. Procès-verbal de la séance du 13 décembre 2023 – approbation
2. Demande de délégation de compétence pour échange de terrains, art. RF 590 et 427
3. Comptes 2023 de la Commune et du Fonds Louis Guigoz, rapport de la Commission financière sur la base du rapport de la fiduciaire et approbation
– Commune – Comptes 2023 – Rapport
– Fonds Louis Guigoz – Comptes 2023
– Rapport de Gestion 2023
– Fiduconsult – Rapport 2023
4. Demande de crédit d’ouvrage : Assainissement de l’éclairage public
5. Demande de crédit d’ouvrage : Rénovation conduite EP, secteur Route Cantonale – Les Kâ
6. Demande de crédit d’ouvrage : Déplacement et rénovation conduite EP, secteur Rue du Russon – Pont TPF
7. Demande de crédit d’ouvrage : Stationnement, secteurs cimetière et place de sport
8. Demande de crédit d’ouvrage : Portails d’accès voirie et déchetterie
11. Réponse question du Conseil général

Décisions du Conseil général soumises à un référendum facultatif
Procès-verbal de la séance du 13 décembre 2023
Convocation à la séance du 13 décembre 2023

1. Procès-verbal de la séance du 24 mai 2023 – approbation
2. Budgets 2024 de la Commune

2.1. Budget de compte des investissements
2.1.1. Demande de crédit d’étude – Réfection du chalet des Portes d’Enbas (partie ski-club et alpage), nouvelle fosse à purin et construction d’une mini-step
2.1.2. Demande de crédit d’étude additionnel – Assainissement de la Route des Colombettes, secteur Le Bugnon – Condémine
2.1.3. Demande de crédit d’ouvrage – Mise en séparatif et renouvellement du réseau d’eau potable, réfection de la route, secteur Chemin de la Moilleta
2.1.4. Demande de crédit d’ouvrage – Modification du tracé du collecteur d’eaux mixtes communal, secteur Route de l’Adrey
2.1.5. Demande de crédit d’ouvrage – Trottoir du Bois-du-Pâquier
2.1.6. Demande de crédit d’ouvrage – Réalisation d’une voie de mobilité douce vers la zone industrielle de Planchy
2.1.7. Demande de crédit d’ouvrage – Requalification du cimetière
2.1.8. Demande de crédit d’ouvrage additionnel – Place de sport
2.1.9. Demande de crédit d’ouvrage – Planification du concept d’urbanisation du secteur “Ruban de Vuadens” du Masterplan de Planchy – financement des travaux préparatoires
2.1.10. Demande de crédit d’ouvrage – Achat de la parcelle art. RF 653
2.2. Vote final des budgets de fonctionnement et d’investissements de la Commune

3. Règlement relatif à la gestion des déchets – approbation

Message
Règlement relatif à la gestion des déchets
Règlement communal d’exécution relatif à la gestion des déchets

4. Règlement du personnel communal – approbation

Message
Règlement du personnel communal
Règlement d’exécution du personnel communal
Règlement du personnel communal (ancien) 

5. Planification financière 2024-2028
6. AIS : révision des statuts – approbation

Message
Statuts
Statuts avec modifications visibles

7. Mobul : révision des statuts – approbation

Message
Message aux législatifs
Statuts

8. Postulat : mise à disposition de la salle de gym
9. Postulat : programme Energie-FR
10. Postulat : école et place de sport – endroits apolitiques
11. Commission de l’Energie – élection d’un membre
12. Commission Financière – élection d’un membre
13. Réponse aux interventions du Conseil général
14. Divers

Décisions du Conseil général soumises à un référendum facultatif
Procès-verbal de la séance du 24 mai 2023
Convocation à la séance du 24 mai 2023

1. Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2022 – provisoire
2. Comptes 2022
– Rapport
– Fiduconsult – Rapport 2022
– Rapport de gestion 2022
– Fonds Louis Guigoz – Comptes 2022
3. Diminution des coefficients d’impôts
4. Demande de crédit d’étude – Voie de mobilité douce vers la zone industrielle de Planchy
5. Demande de crédit d’ouvrage – Remise en état art. RF 379 
6. Demande de crédit d’ouvrage – Réaménagement de la salle du Grenier
7. Demande de crédit d’ouvrage – Implantation d’une filtration UV au puits de la Moille
8. Demande de crédit d’ouvrage – Réalisation de conduites de transport EP, secteur Rue de Planchy et Route du Briez
9. Demande de crédit additionnel – Remplacement conduite EP, secteur route cantonale – Le Dally
10. Service des curatelles
– Statuts
– Message 
– Convention intercommunale 
11. Proposition : récréation des enfants
16. Réponses aux interventions

Décisions du Conseil général soumises à référendum facultatif 
Procès-verbal  de la séance du Conseil général du 14 décembre 2022
Convocation à la séance du 14 décembre 2022

1. Procès-verbal de la séance du 18 mai 2022 – approbation
2. Vente de terrain – demande de délégation de compétence
3. Reprise collecteurs EU et EC, secteur Saint-Vincent
4. Reprise conduite EP, secteur La Cuva – Les Colombettes
5. Budgets 2023 de la Commune

5.1.  Budget de compte de résultat
5.1.1   Demande de crédit d’engagement : Site pollué de l’Adrey – complément d’investigation technique
5.2.  Budget de compte des investissements
5.2.1. Demande de crédit d’étude : Réalisation d’une conduite de transport EP, secteur Route de Planchy – Route du Briez
5.2.2. Demande de crédit d’ouvrage – Service de voirie – achat d’un véhicule utilitaire
5.2.3.  Demande de crédit d’ouvrage – Administration communale – porte d’accès aux locaux
5.2.4.  Demande de crédit d’ouvrage – Columbarium – réalisation
5.2.5.  Demande de crédit d’ouvrage : Les Craux II – mise en séparatif, rénovation EP et EC et rénovation de routes
5.2.6.  Demande de crédit-cadre – EMS de la Sionge – équipement du terrain
5.3.  Vote final des budgets de fonctionnement et d’investissements de la Commune

6. Planification financière 2023-2027
7. Règlement du Conseil général
8. Proposition – promotion de la biodiversité
9. Proposition – AG Culturel
10. Réponse aux questions du Conseil général

Convocation à la séance du Conseil général du 18 mai 2022
PV de la séance du Conseil général du 18 mai 2022
Décisions du Conseil général soumises à référendum facultatif

1. Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021 – approbation
2. Comptes 2021

2.1.  Les points importants en un coup d’œil
2.2.  Comptes 2021 de la Commune
2.3.  Comptes 2021 du Fonds Louis Guigoz
2.4.  Fiduconsult – rapport vérification comptes 2021

3.  Demande de crédit d’ouvrage – achat d’un tracteur
4.  Demande de crédit d’étude – trottoir Le Briez – accès arrêt Mobul
5.  Demande de crédit d’ouvrage – remplacement conduite EP Route cantonale – Le Dally
6.  Demande de crédit d’ouvrage – rénovation et réalisation EP/EU-EC Quartier du Margy – Route du Briez
7.  Demande de crédit d’ouvrage – achat du bâtiment de la Banque Raiffeisen de Vuadens
8.  Association des Ambulances du Sud fribourgeois – Association Secours Sud Fribourgeois – approbation des statuts

8.1.  Association des Ambulances du Sud fribourgeois – message
8.2.  Association des Ambulances du Sud fribourgeois – message aux communes
8.3.  Association des Ambulances du Sud fribourgeois – statuts

9.  Réseau Santé et Social de la Gruyère – modification des statuts – approbation

9.1.  RSSG – message
9.2.  RSSG – statuts
9.3.  RSSG – statuts – comparaison

10. Règlement d’utilisation des installations de vidéosurveillance avec enregistrement sur le périmètre de l’école primaire de Vuadens

10.1.  Règlement vidéosurveillance – message
10.2.  Règlement vidéosurveillance

11.  Proposition : ordre public au centre du village
12.  Proposition : étude des options de route de contournement afin de lier la route cantonale directement aux zones d’activités et industrielles
13.  Proposition : coactivités possibles de la zone sportive des Colombettes en associant les sociétés ou parties intéressées
14.  Proposition : plan de mobilité durable
15.  Proposition : introduction d’une « heure communale »
19.  Réponses aux questions du Conseil général

Convocation à la séance Conseil général du 15 décembre 2021
PV de la séance du Conseil général du 15 décembre 2021
Décisions du Conseil général soumises à référendum facultatif

1. Procès-verbal de la séance du 19 avril 2021 – approbation
1. Procès-verbal de la séance du 5 mai 2021 – approbation
2. Budgets 2022 de la Commune

2.1. Budget de fonctionnement
2.2. Budget des investissements
2.2.1. Demande de crédit d’étude : Raccordement EU projet les Craux II, rénovation EP et EC Route de la Chapelle, rénovation de la Route de la Chapelle
2.2.2. Demande de crédit d’étude : Raccordement EP/EU – EC – Secteur Margy – Route du Briez
2.2.3. Demande de crédit d’ouvrage : Rénovation et réalisation EP/EU-EC – Secteur Bois-du-Pâquier – Chemin du Maupas
2.2.4. Demande de crédit d’ouvrage : Rénovation EP – Secteur La Pâla – Route cantonale
2.2.5. Demande de crédit d’ouvrage : Projet de création d’une piste à tracteur – Secteur “Benda du Milieu” Piste No 3
2.2.6. Demande de crédit d’ouvrage : Réfection du toit du chalet de la Cuvigne-Dessous
2.2.7. Demande de crédit d’ouvrage : Réalisation de trottoirs – Secteur Dally Sud
2.2.8. Demande de crédit-cadre : Réalisation d’un Plan d’aménagement de détail PAD pour le site du Pré de la Cure

3. Planification financière 2022-2026
4. Règlement du Fonds d’embellissement
4. Règlement du Fonds d’embellissement – message

PV de la séance du Conseil général du 9 décembre 2020
Décisions du Conseil général soumises à référendum facultatif

1 –  Convocation à la séance du Conseil général du 9 décembre 2020
2 –  Budgets de fonctionnement et d’investissements 2021
2 –  Les points importants en un coup d’œuvre et comparaison par dicastère – budget 2021
2.2.1. – Demande de crédit – réaménagement du centre du village
2.2.2. – Demande de crédit – réaménagement de la place multisport de l’école
2.2.3. – Demande de crédit d’étude – terrain du FC
2.2.4. – Demande de crédit – installation de panneaux photovoltaïques sur le complexe scolaire
2.2.5. –  Demande de crédit – réfection du préau scolaire, des marches d’escalier et remise en état du talus jouxtant le préau scolaire (complexe)
2.2.6. –  Demande de crédit – achat de nouvelles tenues pour le CSPi La Sionge
2.2.7. –  Demande de crédit – réaménagement d’une piste forestière
3 –       Planification financière 2020-2024
4 –       Covid-19 – soutien au commerce local
5 –       AISG – approbation des statuts
6 –       Proposition – fiscalité
7 –       Proposition – règlement d’eau potable
8 –       Réponses aux questions du Conseil général

PV de la séance du Conseil général du 9 septembre 2020
Décision du Conseil général soumise à référendum facultatif – Option Gruyère – Approbation des statuts
Décision du Conseil général soumise à référendum facultatif – Règlement scolaire – Approbation des modifications

1 – Convocation à la séance du Conseil général du 9 septembre 2020
2 – Foyer – Comptes 2019
3 – Les points importants en un coup d’oeil et comparaison par dicastère – Comptes 2019
3.1 – Commune – Comptes 2019
3.2 – Fonds Louis Guigoz – Comptes 2019
4 – ARG – Approbation des nouveaux statuts
5 – Option Gruyère – Approbation des statuts
6 – Règlement scolaire – Approbation des modifications
10 – Réponses aux questions du Conseil général