PV de la séance du Conseil général du 29 novembre 2017

1 – Convocation à la séance du Conseil général du 29 novembre 2017
2 – Foyer St-Vincent – Budget de fonctionnement 2018
3 – AF Les Angles – Explicatif
4.0 – Commune – Budgets de fonctionnement et investissements 2018
4.1 – Points importants en un coup d’oeil, comparaison par dicastère – Budget 2018
4.2.1 – Pré de la Cure et MEP
4.2.2 – Demande de crédit Le Bugnon – Le Rialet
4.2.3 – Demande de crédit pour la salle de la petite gym
4.2.4 – Demande de crédit pour une balayeuse
4.2.5 – Demande de crédit pour l’assainissement des captages d’eau potable de la Benda
4.2.6 – Demande de crédit pour l’assainissement des sites pollués
4.2.7 – Crédit d’étude pour l’assainissement de la route Le Bugnon – LaCondémine
4.2.8 – Crédit d’étude pour le collecteur La Moilleta – La Porcherie
4.2.9 – Crédit d’étude pour les infrastructures souterraines La Laiterie – Centre Village
4.2.10 – Crédit d’étude pour l’assainissement Le Margy
4.2.11 – Crédit d’étude pour des arrêts de bus
5 – Planification 2017-2021
6.0 – Règlement scolaire 2017
6.1 – Règlement de l’école – Explicatif
7 – Bureau – Election – Explicatif
8 – Commission du Fonds Louis Guigoz – Explicatif

Décisions du Conseil général soumises à référendum facultatif

Décisions du Conseil général soumises à référendum facultatif
Adhésion au Syndicat d’améliorations foncières du secteur Les Angles
Achat du terrain du Pré de la Cure et demande de crédit pour un mandat d’études parallèles (MEP)
Demande de crédit pour le réaménagement de la route des Colombettes, secteur Le Bugnon – Le Rialet
Demande de crédit pour la réaffectation de l’ancien local des pompiers en salle de petite gym et la transformation du local de chauffage actuel
Demande de crédit pour l’achat d’une balayeuse
Demande de crédit pour l’assainissement des captages d’eau potable de La Benda
Demande de crédit pour les investigations techniques pour l’assainissement des sites pollués de L’Adrey et Le Rialet
Crédit d’étude pour l’assainissement de la Route des Colombettes, secteur Le Bugnon – La Condémine
Crédit d’étude pour la réalisation d’un nouveau collecteur d’épuration, secteur La Moilleta – La Porcherie
Crédit d’étude pour la réalisation des infrastructures souterraines, secteur La Laiterie – Centre du Village
Crédit d’étude pour la mise à neuf de la conduite d’eau potable et l’assainissement des eaux usées, secteur Le Margy
Crédit d’étude pour la réalisation d’arrêts de bus, secteurs La Pâla-Route des Kâ et Bois-du-Pâquier
Règlement de l’école