Archives des Conseils généraux

Convocation à la séance du Conseil général du 18 mai 2022
PV de la séance du Conseil général du 18 mai 2022
Décisions du Conseil général soumises à référendum facultatif

1. Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021 – approbation
2. Comptes 2021

2.1.  Les points importants en un coup d’œil
2.2.  Comptes 2021 de la Commune
2.3.  Comptes 2021 du Fonds Louis Guigoz
2.4.  Fiduconsult – rapport vérification comptes 2021

3.  Demande de crédit d’ouvrage – achat d’un tracteur
4.  Demande de crédit d’étude – trottoir Le Briez – accès arrêt Mobul
5.  Demande de crédit d’ouvrage – remplacement conduite EP Route cantonale – Le Dally
6.  Demande de crédit d’ouvrage – rénovation et réalisation EP/EU-EC Quartier du Margy – Route du Briez
7.  Demande de crédit d’ouvrage – achat du bâtiment de la Banque Raiffeisen de Vuadens
8.  Association des Ambulances du Sud fribourgeois – Association Secours Sud Fribourgeois – approbation des statuts

8.1.  Association des Ambulances du Sud fribourgeois – message
8.2.  Association des Ambulances du Sud fribourgeois – message aux communes
8.3.  Association des Ambulances du Sud fribourgeois – statuts

9.  Réseau Santé et Social de la Gruyère – modification des statuts – approbation

9.1.  RSSG – message
9.2.  RSSG – statuts
9.3.  RSSG – statuts – comparaison

10. Règlement d’utilisation des installations de vidéosurveillance avec enregistrement sur le périmètre de l’école primaire de Vuadens

10.1.  Règlement vidéosurveillance – message
10.2.  Règlement vidéosurveillance

11.  Proposition : ordre public au centre du village
12.  Proposition : étude des options de route de contournement afin de lier la route cantonale directement aux zones d’activités et industrielles
13.  Proposition : coactivités possibles de la zone sportive des Colombettes en associant les sociétés ou parties intéressées
14.  Proposition : plan de mobilité durable
15.  Proposition : introduction d’une « heure communale »
19.  Réponses aux questions du Conseil général

Convocation à la séance Conseil général du 15 décembre 2021
PV de la séance du Conseil général du 15 décembre 2021
Décisions du Conseil général soumises à référendum facultatif

1. Procès-verbal de la séance du 19 avril 2021 – approbation
1. Procès-verbal de la séance du 5 mai 2021 – approbation
2. Budgets 2022 de la Commune

2.1. Budget de fonctionnement
2.2. Budget des investissements
2.2.1. Demande de crédit d’étude : Raccordement EU projet les Craux II, rénovation EP et EC Route de la Chapelle, rénovation de la Route de la Chapelle
2.2.2. Demande de crédit d’étude : Raccordement EP/EU – EC – Secteur Margy – Route du Briez
2.2.3. Demande de crédit d’ouvrage : Rénovation et réalisation EP/EU-EC – Secteur Bois-du-Pâquier – Chemin du Maupas
2.2.4. Demande de crédit d’ouvrage : Rénovation EP – Secteur La Pâla – Route cantonale
2.2.5. Demande de crédit d’ouvrage : Projet de création d’une piste à tracteur – Secteur “Benda du Milieu” Piste No 3
2.2.6. Demande de crédit d’ouvrage : Réfection du toit du chalet de la Cuvigne-Dessous
2.2.7. Demande de crédit d’ouvrage : Réalisation de trottoirs – Secteur Dally Sud
2.2.8. Demande de crédit-cadre : Réalisation d’un Plan d’aménagement de détail PAD pour le site du Pré de la Cure

3. Planification financière 2022-2026
4. Règlement du Fonds d’embellissement
4. Règlement du Fonds d’embellissement – message

PV de la séance du Conseil général du 9 décembre 2020
Décisions du Conseil général soumises à référendum facultatif

1 –  Convocation à la séance du Conseil général du 9 décembre 2020
2 –  Budgets de fonctionnement et d’investissements 2021
2 –  Les points importants en un coup d’œuvre et comparaison par dicastère – budget 2021
2.2.1. – Demande de crédit – réaménagement du centre du village
2.2.2. – Demande de crédit – réaménagement de la place multisport de l’école
2.2.3. – Demande de crédit d’étude – terrain du FC
2.2.4. – Demande de crédit – installation de panneaux photovoltaïques sur le complexe scolaire
2.2.5. –  Demande de crédit – réfection du préau scolaire, des marches d’escalier et remise en état du talus jouxtant le préau scolaire (complexe)
2.2.6. –  Demande de crédit – achat de nouvelles tenues pour le CSPi La Sionge
2.2.7. –  Demande de crédit – réaménagement d’une piste forestière
3 –       Planification financière 2020-2024
4 –       Covid-19 – soutien au commerce local
5 –       AISG – approbation des statuts
6 –       Proposition – fiscalité
7 –       Proposition – règlement d’eau potable
8 –       Réponses aux questions du Conseil général

PV de la séance du Conseil général du 9 septembre 2020
Décision du Conseil général soumise à référendum facultatif – Option Gruyère – Approbation des statuts
Décision du Conseil général soumise à référendum facultatif – Règlement scolaire – Approbation des modifications

1 – Convocation à la séance du Conseil général du 9 septembre 2020
2 – Foyer – Comptes 2019
3 – Les points importants en un coup d’oeil et comparaison par dicastère – Comptes 2019
3.1 – Commune – Comptes 2019
3.2 – Fonds Louis Guigoz – Comptes 2019
4 – ARG – Approbation des nouveaux statuts
5 – Option Gruyère – Approbation des statuts
6 – Règlement scolaire – Approbation des modifications
10 – Réponses aux questions du Conseil général

PV de la séance du Conseil général du 27 novembre 2019
Décisions du Conseil général soumises à référendum facultatif

1 – Convocation à la séance du Conseil général du 27 novembre 2019
2 – EMS de la Sionge – statuts
2 – EMS de la Sionge – message
3 – Budget de fonctionnement et des investissements 2020
3 – Les points importants en un coup d’oeil et comparaison par dicastère – budget 2020
3.2.1 – Réaménagement du centre du village (Valtraloc) – demande de crédit d’investissement
3.2.2 – Réalisation d’un arrêt de bus Mobul (ligne 2) secteur “La Pala” et d’une place de rebroussement (terminus) secteur “Bois-du-Pâquier” – demande de crédit d’investissement
3.2.3 – Déplacement et modification de l’arrêt de bus Mobul, secteur “Le Dally” – demande de crédit d’investissement
4 – Règlement relatif à la participation communale aux coûts des traitements dentaires scolaires
4 – Règlement relatif à la participation communale aux coûts des traitements dentaires scolaires – message
5 – Planification financière 2019-2023

PV de la séance du Conseil général du 22 mai 2019
Décisions du Conseil général soumises à référendum facultatif

1 – Convocation à la séance du Conseil général du 22 mai 2019
2 – Foyer – Comptes 2018
3 – Les points importants en un coup d’oeil et comparaison par dicastère – Comptes 2018
3.1 – Commune – Comptes 2018
3.2 – Fonds Louis Guigoz – Comptes 2018
4 – Demande de crédit – Remplacement de l’informatique de l’administration
5 – Demande de crédit – mise aux normes de la protection incendie des locaux scolaires
6 – Demande de crédit – mise à neuf de la conduite d’eau potable et l’assainissement des eaux usées, secteur Rue du Bugnon – Rue de la Condémine

PV de la séance du Conseil général du 28 novembre 2018
Décisions du Conseil général soumises à référendum facultatif

1 – Convocation à la séance du Conseil général du 28 novembre 2018
2.1 – Foyer St-Vincent – Budget de fonctionnement 2019
2.1 – Foyer St-Vincent – Commentaires sur le budget de fonctionnement 2019
2.2.1 – Foyer St-Vincent – Message du conseil général sur les investissements 2018 (CODEMS)
2.2.1 – Foyer St-Vincent – Tableau des investissements 2018 (CODEMS)
2.2.2 – Foyer St-Vincent – Message du conseil général sur les investissements 2019
2.2.2 – Foyer St-Vincent – Tableau des investissements 2019
3.1 – Commune – Budgets de fonctionnement et investissements 2019
3.1- Les points importants en un coup d’oeil et comparaison par dicastère – Budget 2019
3.2.1 – Achat de 16 appareils de protection respiratoire pour le CSPi La Sionge
3.2.2 – Réamenagement de la route d’accès – Secteur Vers-la-Scie
3.2.3 – Renouvellement de la canalisation d’eau potable – Secteur le Maupas
3.2.4-a) – Mise en séparatif et renouvellement du reseau d’eau potable – Secteur les Combes
3.2.4-b) – Création d’un trottoir les Combes-la Dola
3.2.5 – Mise en séparatif et renouvellement du réseau d’eau potable – Secteur La Moilleta
3.2.6 – Mise en séparatif et renouvellement du réseau d’eau potable – Secteur Bois-du-Paquier
4 – Règlement relatif aux émoluments administratifs en matière d’aménagement du territoire et de police des constructions
5 – Réseau Santé et Social de la Gruyère – Statuts
6 – Planification financière 2018-2022

PV de la séance du Conseil général du 2 mai 2018
Décisions du Conseil général soumises à référendum facultatif

Convocation à la séance du Conseil général du 2 mai 2018
Foyer St-Vincent – Budget de fonctionnement 2018 et comptes 2017
Foyer St-Vincent – Budget d’investissements 2018
Commune – Comptes 2017 – Les points importants en un coup d’oeil et comparaison par dicastère
Commune – Comptes 2017
Fonds Louis Guigoz – Comptes 2017
Demande de crédit complémentaire – Révision du PAL
Demande de crédit EU EC La Moilleta – La Porcherie
Demande de crédit – Assainissement secteur Le Margy
Demande de crédit – Transformation des locaux scolaires
Ambulance – Message
Ambulances – Statuts
Ambulances – Règlement
Ambulances – Présentation